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Présidence de l’Assemblée nationale, commissions… Le calendrier à venir des députés


Et maintenant ? Après des élections législatives marquées par une déroute de la coalition présidentielle et une arrivée en force de la Nouvelle Union populaire écologique et sociale (Nupes) et du Rassemblement national (RN), les prochains jours vont être marqués par d’intenses tractations en coulisses pour les postes prestigieux de cette 16e législature.

Les partis vont d’abord constituer leur groupe parlementaire – il faut quinze députés pour en former un –, qui leur permet d’accéder à davantage de moyens dans leurs travaux parlementaires et de temps de parole dans l’Hémicycle. Chaque groupe politique devra ensuite élire son président. Pour La République en marche (LRM), le rendez-vous est programmé mercredi. Les députés du parti présidentiel devront trouver un remplaçant à Christophe Castaner, qui souhaitait rempiler à la tête du groupe, mais qui a été défait, dimanche soir, dans la 2e circonscription des Alpes-de-Haute-Provence. La députée des Yvelines Aurore Bergé pourrait de nouveau se représenter au poste, après sa défaite en 2020 contre M. Castaner.

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Les députés du MoDem comme ceux des Républicains se réuniront également mercredi. Les socialistes se retrouveront jeudi pour élire leur chef de file. L’actuelle présidente, la députée Valérie Rabault, n’a pas fait savoir si elle comptait se représenter. Du côté du Rassemblement national, Marine Le Pen a annoncé, lundi, qu’elle briguait la présidence du premier groupe RN à l’Assemblée depuis 1986.

L’ensemble des députés se retrouvera ensuite, mardi 28 juin, à 15 heures, pour l’ouverture en séance publique de la 16e législature. Elle sera inaugurée par le doyen des élus, le député RN des Bouches-du-Rhône José Gonzalez, âgé de 79 ans. Au cours de cette séance, les députés éliront à bulletin secret et à la tribune le président de l’Assemblée nationale. Celui-ci succédera à Richard Ferrand, battu dimanche dans le Finistère. Si certains noms commencent à circuler – le ministre de l’intérieur, Gérald Darmanin, le ministre délégué chargé de l’Europe, Clément Beaune, la ministre des outre-mer, Yaël Braun-Pivet, ou encore le député des Français de l’étranger, Roland Lescure –, la députée LRM de la Somme, Barbara Pompili a fait savoir, lundi, qu’elle « est en train de réfléchir » à briguer la présidence de l’Assemblée. « Mais, vu les circonstances, il faut que chacun trouve la place où il sera utile. Et, moi, je veux être utile », a précisé l’ancienne ministre de la transition écologique du gouvernement Castex, sur Public Sénat.

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Enjeu important

Le lendemain, mercredi 29 juin, les vingt-deux membres du bureau de l’Assemblée nationale doivent être nommés, les vice-présidents de l’Hémicycle, les questeurs chargés du budget et du personnel du Palais-Bourbon… Ces postes devront être répartis entre la majorité et l’opposition par rapport à leur poids politique sur la base du scrutin du second tour des législatives. L’élection des questeurs de l’Assemblée nationale sera particulièrement scrutée après la défaite dimanche de deux d’entre eux, les élus LRM Florian Bachelier et Laurianne Rossi. Si les groupes ne parviennent pas à s’entendre sur la répartition des postes-clés, un scrutin sera organisé pour chaque fonction là où le nombre de candidats est supérieur au nombre de postes à pourvoir.

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Le jeudi 30 juin, ce sera au tour des huit commissions permanentes de l’Assemblée nationale d’élire leur président et leurs vice-présidents. La présidence de la commission des finances revêt un enjeu important puisque, depuis 2009, elle est dévolue à « un député appartenant à un groupe s’étant déclaré d’opposition ». La Nupes, avec ses 142 députés, et le Rassemblement national et ses 89 élus ont déjà annoncé convoiter le titre prestigieux.

Dans deux semaines, autour du 5 juillet, la première ministre, Elisabeth Borne, devrait prononcer son discours de politique générale devant les députés, afin d’y exposer son programme de gouvernement. Bien qu’elle n’y soit pas obligée, elle devrait ensuite engager sa responsabilité devant l’Hémicycle, qui accordera, ou non, la confiance à Mme Borne et son gouvernement. Si elle est votée, les élus pourront ensuite plancher sur les premiers textes prévus courant juillet, comme le projet de loi sanitaire sur le Covid-19 et celui sur le pouvoir d’achat, dont la présentation a été plusieurs fois repoussée par l’exécutif.

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